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Statuts de la SIACH
Article 1
Est fondée l’association SIACH, Société International d’Anatomie Chirurgicale. Il s’agit d’une association scientifique, à but non lucratif, ayant caractère international, avec siège à Bristol, dans le Royaume Uni (Grande-Bretagne). Article 2 Le but de l’association est celui de promouvoir la formation et l’ajournement professionnel des Médecins Chirurgien e Odontologistes, par des cours théoriques et/ou pratiques, des cours d’anatomie dissective (dans le pays où la loi courant le permet), des cours et des conférences multidisciplinaires, congrès nationaux et internationaux, Masters, cours personnalisés pour des professionnels et parmi la publication des ouvrages et des textes scientifiques à diffusion internationale. Article 3
La SIACH est formée de membres et de collaborateurs extérieurs (bienfaiteurs) qui se divisent en : Membres Fondateurs, Membres Ordinaires, Membres Rattachés, Membres Bienfaiteurs, Equipe Académique, Membres d’Honneur. Article 4
Les Membres Fondateurs sont ceux qui ont participée à la conception et à la création de l’Association, à la rédaction du statuts et aux obligations de la loi ; ils sont exemptés du paiement de l’inscription annuelle ; ils peuvent exercer la fonction de Président, Vice –Président, Trésorier et Secrétaire. Ils sont les seuls à détenir une fonction élective. Article 5. Ils sont Membres Ordinaires Chirurgiens, spécialisée et internes, et Dentistes régulièrement écrit à l’ordre professionnel, partageant activement et utilement les finalités et les programmes sociaux. Article 6. Les Membres Rattachés sont ceux qui, avec les mêmes qualités des Membres Ordinaires, participent au moins à une des activités sociales (cours, congrès). Article 7.
Les Membres Bienfaiteurs, personnes physique et/ou Organisations, Entreprises, Associations, Sociétés, sont ceux qui désirent soutenir les activités sociales avec des donations, legs, ou autres. Article 8.
L’Equipe Académique est composée da ceux qui, avec les mêmes qualités des Membres Ordinaires, soit Universitaires qu’Hospitaliers, ont une solide expérience comme spécialistes dans leur domaine et une prouvée aptitude à la didactique ; eux contribuaient à former partie significative du corps enseignant et entre eux il est détecté et proposé un Président Honoraire. Article 9.
Les Membres Honoraires sont les anciens Présidents Honoraires, et les membres de l’Equipe Académique identifiés et proposés par le Comité Directeur. Article 10. La SIACH est administrée par le Comité Directeur élu par l’Assemblée Générale des Membres Fondateurs pour quatre ans. Le Comité Directeur élit les charges suivantes : Président avec des fonctions de représentant légal, Vice-président, Trésorier, Directeur scientifique et Secrétaire ; tous les autres titres dans l’Associations ont la durée d’une année. Article 11. La demande d’admission comme Membre Ordinaire est sujet à l’approbation du Comité Directeur, après la présentation préalable de la part au moins de deux Membres Fondateurs : les membres du l’Equipe Académique sont exemptés du payement de la cotisation sociale annuelle ; la demande d’admission comme Membre Rattaché comporte la participation au moins à un événement de l’association chaque année ; le droit social d’inscription peut être déposé aussi pendant un événement, et donne la possibilité d’inscription à n’importe quel événement pendant l’année sociale. Article 12. Le Directeur propose et successivement délibère les activités associatives, en se servant soit des membres du Corps Académique, soit des personnalités du monde scientifique d’indubitable renommée internationale. Le Directeur a la faculté de révoquer les telles charges, de vérifier, approuver ou modifier les programmes et/ou les dates des événements associatifs. L exercice administratif et financière coïncide avec l’année solaire: entre le 31 mars de l’année successive le Directeur prépare le bilan définitif et le bilan préventif de l’année sociale successive. Article 13
La SIACH, dans la figure de son Président, convoque au moins une fois dans l’année l’Assemblée Générale du Comité Directeur et toutes les autres fois qu’il le retient nécessaire dans l’année sociale, en occasion de la quelle se procédera au renouvellement des fonctions en expiration et au plan des activités sociales de l’année successive. Les charges sont renouvelables plusieurs fois aux mêmes membres. Un membre peut occuper plus d’une charge et recevoir une seule procuration. Le Comité Directeur a les pouvoirs pour la gestion extraordinaire, en autre l’embauche d’éventuels employés, et/ou l’attribution des charges rétribuées à terme, par des bourses d’études. Article 14.
Le Président est le Représentant Légal de la SIACH ; il est chargé de la gestion ordinaire et extraordinaire; il représente l’Association vis-à-vis de tiers personne et au tribunal; il est responsable de l’exécution des délibérations de l’Assemblée et du Comité Directeur; en cas d’urgence il peut exercer les pouvoirs du Comité Directeur : dans ce cas, ce dernier devra ratifier son action a la première occasion ; il convoque l’assemblée des Membres Fondateurs par une communication écrite ( poste ou e-mail) au moins 15 jours avant la date établie. Article 15.
Tous les arguments objets d’enseignement théoriques et/ou pratiques de tous les évènements associatifs doivent être approuvés du Comité Directeur, qui vérifiera leur conformité selon la Médicine officiellement reconnue par les Institutions officiels des Pays hôtes des évènements concernés et en correspondance avec les lignes de conduite des Ministères de la Sante et des Ordres Professionnels des Chirurgiens et des Odontologistes Article 16.
La SIACH, dans la personne de son représentant légal, et après délibération du Comité Directeur, peut donner la charge pour l’organisation et la réalisation d’un ou plusieurs évènements associatifs à des professionnels ou Sociétés, expertes dan le secteur de l’organisation des congres internationaux ; cette charge peut être renouvelée à discrétion du Comité directeur.
Article 17.
La SIACH ne poursuit pas l’objectif de se substituer aux différentes Institutions Académiques officielles dans le déroulement de son activité sociale, ni de s’ opposer à cela; au contraire elle fait usage des enseignants des plus importantes et prestigieuses Universités pour garantir le plus haut standard qualificatif possible à ses inscrits et contribuer à la croissance de la communauté scientifique internationale. Article 18.
Le Comité Directeur a les pleins pouvoirs de modifier le statut, de déplacer la siège de la SIACH, d’adresse, de ville ou de pays, selon les exigences opératives du moment ; il a les pleins pouvoirs d’expulser les associés ne respectant pas les règles de la vie associative. Il a en outre les pleins pouvoirs de dissoudre cette Association, en nommant un ou plusieurs liquidateurs et en délibérant au sujet de la dévolution du patrimoine. Les normes du Royaume Uni en vigueur sont valable pour ce qui n’est pas prévu ou indiqué dans le présent Statut. Le Président Dr. Giuseppe Garo |
